Terms & Conditions

Identification de la société : TRAXxs
Siège Social : 25 Allée Pierre Ziller - Business Pôle 2 - 06560 VALBONNE - France
Téléphone : +33 (0)6 70 44 96 69
N° RCS : GRASSE 794 019 786
Code APE : 7112B
Capital social : 120 562,50 €
N° TVA : FR 09 794 019 786
Développement, Graphisme : Société XXXX
Hébergement : XXXXXXXXXXXxx

Informations nominatives

Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne conformément à l’article 34 de la loi N° 78-17 du 06011978 dite « informatique et libertés ». Pour exercer ce droit, adressez-vous à : www.traxxs.net ou par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus
Conformément à la loi précitée, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. TRAXxs pourra à toutes fins de preuve conserver et archiver de manière confidentielle les données du client.

L’accès au site www.traxxs.net ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site www.traxxs.net constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

Propriété intellectuelle

Le site est la propriété exclusive de la société TRAXxs, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. L’usage de tout ou partie du site www.gastonmille.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour reproduire un contenu paru sur le site www.traxxs.net (textes, graphiques, illustrations) sur un support électronique, adressez votre demande par e-mail à contact@traxxs.net
Veuillez décrire le contexte, la durée, l’identité du tiers utilisateur et le territoire géographique d’exploitation. N’oubliez pas de préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

Liens hypertextes vers d’autres sites

La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société TRAXxs qui pourra être révoquée à tout moment. TRAXxs décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au site.

Responsabilité de TRAXxs

Dans les conditions autorisées par la loi, la société TRAXxs n’encourt aucune responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site, en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le site www.traxxs.net ou rendant impossible son accès.
Le visiteur est informé que l’accès au site pourra être interrompu à tout moment par la société TRAXxs pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation. La version originale de ces conditions est rédigée en français. En cas de conflit ou d’incohérence entre la version française et celle-ci, la version française prévaudra.